Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SOCIETE DE SPECIALITES GASTRONOMIQUES ET ALIMENTAIRES S.P.E.G.A.L
/
F. FEYEL E. ARTZNER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

F. FEYEL E. ARTZNER
SOCIETE DE SPECIALITES GASTRONOMIQUES ET ALIMENTAIRES S.P.E.G.A.L.

Numéro de dépôt :
92436034
Date de dépôt :
02/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2002

Présentation de la marque F. FEYEL E. ARTZNER

Déposée le 2 octobre 1992 par la société SOCIETE DE SPECIALITES GASTRONOMIQUES ET ALIMENTAIRES S.P.E.G.A.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « F. FEYEL E. ARTZNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est la société SOCIETE DE SPECIALITES GASTRONOMIQUES ET ALIMENTAIRES S.P.E.G.A.L domicilié(e) Rue Jean-Pierre Clause, 67300 SCHILTIGHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 864 176 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque F. FEYEL E. ARTZNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436034.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F. FEYEL E. ARTZNER est expirée depuis le 2 octobre 2002.

SOCIETE DE SPECIALITES GASTRONOMIQUES ET ALIMENTAIRES S.P.E.G.A.L a également déposé les autres marques suivantes : DESKA , KLA-VIAR , (Marque figurative) , AU GASTRONOME , HENRY , DESKA , FLORIAN , BURGER , EDOUARD ARTZNER , A LA CLAUSE


SOCIETE DE SPECIALITES GASTRONOMIQUES ET ALIMENTAIRES S.P.E.G.A.L. - Rue Jean-Pierre Clause, 67300 SCHILTIGHEIM - France - SIREN 304864176


SODEMA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-10

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

Conserves alimentaires, charcuterie, foies gras frais et en conserve.Truffes et champignons conservés, séchés et cuits.Plats cuisinés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.